Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARMAC pépinière technologique inovallée
inovallée, association loi 1901, inovallée

Numéro de dépôt :
4033624
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2023
TARMAC pépinière technologique inovallée de inovallée

Présentation de la marque TARMAC pépinière technologique inovallée

Déposée le 19 septembre 2013 par l'association loi 1901 inovallée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TARMAC pépinière technologique inovallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 inovallée domicilié(e) 29 chemin du vieux chêne - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, inovallée, Mme CHANTERELLE CLAIRE, inovallée domicilié(e) 29 chemin du vieux chêne - 38240 - MEYLAN - France.

La marque TARMAC pépinière technologique inovallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARMAC pépinière technologique inovallée est expirée depuis le 19 septembre 2023.

inovallée a également déposé les autres marques suivantes : INOVALLEE L ESPRIT DE DEMAIN , INOVALLEE ZIRST – TERRE D'INNOVATION


inovallée, association loi 1901, inovallée - 29 chemin du vieux chêne - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 338105307


inovallée, Mme CHANTERELLE CLAIRE, inovallée - 29 chemin du vieux chêne - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615846 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

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